Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANLION
Numéro de dépôt :
1459159
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1998
Présentation de la marque FRANLION
Déposée le 30 mars 1988 par CHESNEAU FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANLION est expirée depuis le 30 mars 1998.
CHESNEAU FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37